TEXTES OFFICIELS DE LA FQME

Documents généraux

Règlements généraux Politiques de gouvernance Politique en matière de protection de l’intégrité Politique de confidentialité Code d'éthique et de déontologie des administratrices et administrateurs Politique de code de conduite des administratrices et administrateurs, entraîneurs et entraineuses, officiels, bénévoles, athlètes et des parents Politique sur la propriété intellectuelle Politique d'attribution de contrats La politique en matière de protection de l’intégrité, incluant un mécanisme de gestion des plaintes indépendant pour l’abus, le harcèlement, la négligence ou la violence La politique de vérification des antécédents judiciaires Politique frais de représentation et de voyage La politique concernant l’usage de la raison sociale, du logo et autre matériel d’identité et de promotion Politique de gestion du personnel Politique d'évaluation et de gestion des risques Politique sur le règlement des conflits Politique sur les témoignages de reconnaissance, cadeaux et autres objets promotionnels des dirigeants, du personnel et des membres Politique de déclaration de services aux membres Code de conduite s’appliquant aux monitrices et moniteurs Politique de délégation du pouvoir de dépenser et de sous-traiter Politique de placements et de disposition des surplus, s’il y a lieu Politique de gestion financière et budgétaire Politique relative aux revenus Politique de courtoisie
SPORTIF
COMMOTIONS CÉRÉBRALES
AMÉNAGEMENTS
ENVIRONNEMENT
SÉCURITÉ
ADMINISTRATION
Règlements généraux Politiques de gouvernance Politique en matière de protection de l’intégrité Politique de confidentialité Code d'éthique et de déontologie des administratrices et administrateurs Politique de code de conduite des administratrices et administrateurs, entraîneurs et entraineuses, officiels, bénévoles, athlètes et des parents Politique sur la propriété intellectuelle Politique d'attribution de contrats La politique en matière de protection de l’intégrité, incluant un mécanisme de gestion des plaintes indépendant pour l’abus, le harcèlement, la négligence ou la violence La politique de vérification des antécédents judiciaires Politique frais de représentation et de voyage La politique concernant l’usage de la raison sociale, du logo et autre matériel d’identité et de promotion Politique de gestion du personnel Politique d'évaluation et de gestion des risques Politique sur le règlement des conflits Politique sur les témoignages de reconnaissance, cadeaux et autres objets promotionnels des dirigeants, du personnel et des membres Politique de déclaration de services aux membres Code de conduite s’appliquant aux monitrices et moniteurs Politique de délégation du pouvoir de dépenser et de sous-traiter Politique de placements et de disposition des surplus, s’il y a lieu Politique de gestion financière et budgétaire Politique relative aux revenus Politique de courtoisie
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